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L’expertise des objets d’art, secret ou divulgation

L’expert entre tiraillement et impuissance L’expertise d’objets d’art relève souvent de biens personnels: héritage, assurance, fortunes diverses. Elle demeure ainsi confidentielle si elle est privée. Au civil, c’est […]

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Vers une augmentation constante du coût de l’expertise

Dossier : Les coûts de l’expertise Aujourd’hui plus qu’hier et demain plus encore, le coût de l’expertise doit être considéré comme une charge importante pour celui qui en […]

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L’expertise des contrefaçons d’œuvres d’art au pénal

Le juge d’instruction, l’expert judiciaire, les officiers de police judiciaire   L’expertise des contrefaçons artistiques au sein de la procédure pénale est une nécessité que les contraintes de […]

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Le droit de reproduction des oeuvres domaniales appartenant aux Musées de France

La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit. […]

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Artiste et galeriste, de l’enthousiasme au conflit

L’auteur, expert judiciaire, retrace son expérience du conflit entre artistes contemporains et galeristes et apporte quelques solutions à son règlement. La Revue Experts n° 59 – 06/2003 © […]

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Ne crachez plus sur l’expert … Lorsqu’il est chargé d’une mission de service public

1. Les faits Ce jour-là, dans le hall de l’immeuble, en ouvrant la porte de mon cabinet, je manque de heurter un quidam penché sur ma plaque d’expert […]

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L’expert judiciaire confronté aux scellés

L’expert judiciaire est souvent confronté à expertiser des objets ou documents placés sous scellés. Cet article fait le point sur les différentes procédures, l’apposition, l’ouverture et le bris […]

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L’inscription sur la liste des experts judiciaires en objets d’art près les Cours d’appel

L’expertise des objets d’art évolue grâce aux apports scientifiques. Conscients de ces nouvelles techniques expertales, les magistrats agréent de plus en plus de restaurateurs, d’historiens et de scientifiques. […]

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Le contradictoire vu par les Experts

Cette interview met en lumière les difficultés de mise en œuvre de l’expertise vis-à-vis du contradictoire, d’une part pour la procédure commune à toutes les missions et d’autre […]

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La désignation d’un expert en référé ou sur requête entraîne-t-elle des particularités et lesquelles ?

Cet article rappelle d’abord les différents domaines d’activité où le risque de dépérissement des preuves nécessite qu’une expertise soit exécutée immédiatement, puis il en expose les conséquences. Les […]

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L’expertise des bronzes d’art

Les bronzes d’art font partie du patrimoine ancestral des français. Beaucoup de familles possèdent par héritage des sujets issus de la grande mode des bronzes d’art de la […]

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Les méthodes d’analyses scientifiques au service de l’expertise des objets d’art et des contrefaçons artistiques

L’analyse scientifique des objets d’art étant de plus en plus recherchée, l’auteur, après avoir fait un rapide inventaire des laboratoires ad hoc, énonce comment trouver celui qui sera […]

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L’expertise auprès des commissaires priseurs et l’assesseur en commission de conciliation douanière

Après avoir rappelé que depuis 1985 il n’y a plus de liste d’experts présentée par la Compagnie Nationale des Commissaires Priseurs agréée par le Ministère de la justice. […]

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