Loading...

Guide pratique de l’expertise de justice : Extraits du chap. 9 Objets et œuvres d’art

Translator Translator I – Le point de vue de l’expert par Gilles Perrault 702. L’expertise des objets et œuvres d’art est une activité en constante évolution. Si, depuis […]

Read more
L’art, les médias et l’expertise

Ce titre simple en apparence aborde une multitude de sujets. Quel art allons-nous aborder ? L’art matériel comme l’architecture, le dessin, la peinture, la sculpture ou bien la […]

Read more
L’expertise des œuvres de Diego Giacometti

Diego Giacometti, cadet d’un an d’Alberto, s’est distingué par sa fabrication de mobilier en bronze animé de petites figurines. Son oeuvre, bien que s’inscrivant dans la mouvance de […]

Read more
Sculptures en plâtre : Lesquelles valent leur pesant d’or ?

Le 9 février 2011 chez Sotheby’s à Londres, une épreuve en plâtre de 75 cm de hauteur, de la très fameuse Eve d’Auguste Rodin mettait le feu aux enchères à 260 […]

Read more
Devoirs d’information et de conseil en art

Article de la Revue Experts n°114 juin 2014 Au fil de ce numéro spécial sur le devoir d’information, notre lecteur aura compris que cette obligation d’un professionnel envers […]

Read more
L’expertise des objets d’art, secret ou divulgation

L’expert entre tiraillement et impuissance L’expertise d’objets d’art relève souvent de biens personnels: héritage, assurance, fortunes diverses. Elle demeure ainsi confidentielle si elle est privée. Au civil, c’est […]

Read more
Vers une augmentation constante du coût de l’expertise

Dossier : Les coûts de l’expertise Aujourd’hui plus qu’hier et demain plus encore, le coût de l’expertise doit être considéré comme une charge importante pour celui qui en […]

Read more
L’expertise des contrefaçons d’œuvres d’art au pénal

Le juge d’instruction, l’expert judiciaire, les officiers de police judiciaire   L’expertise des contrefaçons artistiques au sein de la procédure pénale est une nécessité que les contraintes de […]

Read more
Les contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti

L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’œuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les […]

Read more
Le droit de reproduction des oeuvres domaniales appartenant aux Musées de France

La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit. […]

Read more
L’œuvre originale et la sculpture d’édition

Gilles Perrault aborde les notions d’originalité d’une sculpture des points de vue technique, stylistique et fiscal. Depuis des dispositions juridiques prises en 1968 et 1981, les tirages d’épreuves […]

Read more
Ne crachez plus sur l’expert … Lorsqu’il est chargé d’une mission de service public

1. Les faits Ce jour-là, dans le hall de l’immeuble, en ouvrant la porte de mon cabinet, je manque de heurter un quidam penché sur ma plaque d’expert […]

Read more
La contrefaçon

Depuis ces cinq dernières années, à la faveur de la mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce […]

Read more
L’expert judiciaire confronté aux scellés

L’expert judiciaire est souvent confronté à expertiser des objets ou documents placés sous scellés. Cet article fait le point sur les différentes procédures, l’apposition, l’ouverture et le bris […]

Read more
La valeur des certificats d’authenticité des objets d’art

Tous les certificats d’authenticité des objets d’art n’ont pas la même valeur : certains attribuent de façon incontestable et sont reconnus dans le monde entier, d’autres, réalisés par […]

Read more
L’inscription sur la liste des experts judiciaires en objets d’art près les Cours d’appel

L’expertise des objets d’art évolue grâce aux apports scientifiques. Conscients de ces nouvelles techniques expertales, les magistrats agréent de plus en plus de restaurateurs, d’historiens et de scientifiques. […]

Read more
L’estimation des objets et œuvres d’art au regard de l’I.S.F.

La bonne santé actuelle du marché de l’art contribue à susciter auprès des services fiscaux l’envie d’inclure ses richesses patrimoniales dans l’assiette de l’I.S.F. Si ces velléités devenaient […]

Read more
Le contradictoire vu par les Experts

Cette interview met en lumière les difficultés de mise en œuvre de l’expertise vis-à-vis du contradictoire, d’une part pour la procédure commune à toutes les missions et d’autre […]

Read more
La désignation d’un expert en référé ou sur requête entraîne-t-elle des particularités et lesquelles ?

Cet article rappelle d’abord les différents domaines d’activité où le risque de dépérissement des preuves nécessite qu’une expertise soit exécutée immédiatement, puis il en expose les conséquences. Les […]

Read more
L’expertise des bronzes d’art

Les bronzes d’art font partie du patrimoine ancestral des français. Beaucoup de familles possèdent par héritage des sujets issus de la grande mode des bronzes d’art de la […]

Read more
La réglementation des bronzes d’art

La beauté suscite la convoitise et la cupidité. Les bronzes constituent un terrain de prédilection où il convient de savoir distinguer les œuvres originales, les faux ou encore […]

Read more
L’expertise auprès des commissaires priseurs et l’assesseur en commission de conciliation douanière

Après avoir rappelé que depuis 1985 il n’y a plus de liste d’experts présentée par la Compagnie Nationale des Commissaires Priseurs agréée par le Ministère de la justice. […]

Read more
La loi Dailly au service des règlements des honoraires de l’expert judiciaire

Les honoraires relatifs aux missions d’expertises judiciaires ne sont pas toujours perçus dans des délais courts et raisonnables. Pour pallier les pics de trésorerie qui peuvent en découler, […]

Read more