L’œuvre originale et la sculpture d’édition
Résumé Gilles Perrault aborde les notions d’originalité d’une sculpture des points de vue technique, stylistique et fiscal. Depuis des dispositions juridiques prises en 1968 et 1981, les tirages d’épreuves originales sont limités en France à huit exemplaires issus du même
L’œuvre originale et la sculpture d’édition
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La valeur des oeuvres et objets d’art de qualité exceptionnelle
Résumé L’auteur décrypte les processus d’estimation de la valeur des oeuvres et objets d’art de « qualité musée » à ne pas confondre avec les œuvres ou objets de qualité courante beaucoup plus nombreux. Summary – The valuing of exceptional
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L’évolution de l’expertise des œuvres et d’objets d’art depuis vingt ans
Résumé : L’auteur résume l’avancée des examens scientifiques depuis vingt ans et leur divulgation au sein des expertises des objets d’art. Article de la Revue Experts spécial 20 ans, mars 2008 © Revue Experts La recherche de la vérité, historique,
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L’expertise des contrefaçons d’œuvres d’art au pénal
Le juge d’instruction, l’expert judiciaire, les officiers de police judiciaire Résumé : L’expertise des contrefaçons artistiques au sein de la procédure pénale est une nécessité que les contraintes de l’article R107 du NCPP et de la LOLF (Loi organique
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Les contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti
Résumé : L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’œuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les conséquences qui en découlent encore aujourd’hui. Article de la Revue
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La loi Dailly au service des règlements des honoraires de l’expert judiciaire
Résumé : Les honoraires relatifs aux missions d’expertises judiciaires ne sont pas toujours perçus dans des délais courts et raisonnables. Pour pallier les pics de trésorerie qui peuvent en découler, l’auteur de cet article nous explique dans quelles mesures l’application
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Le droit de reproduction des oeuvres domaniales appartenant aux Musées de France
Résumé : La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit. Profitant d’une anecdote, l’auteur retrace toutes les mesures et obligations
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Une œuvre inédite de Rodin ?
La force de l’intime conviction dans l’expertise Résumé : Gilles Perrault nous raconte l’expertise d’une statuette inconnue et non signée ayant duré 25 ans. Son « intime conviction » initiale l’a conduit à découvrir et répertorier une accumulation d’indices, attestant
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LA CONTREFAÇON – 1ère Partie
Résumé : Depuis ces cinq dernières années, à la faveur de la mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial. Les auteurs tentent de faire le point sur cette
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L’EXPERT JUDICIAIRE CONFRONTE AUX SCELLES
Résumé : L’expert judiciaire est souvent confronté à expertiser des objets ou documents placés sous scellés. Cet article fait le point sur les différentes procédures, l’apposition, l’ouverture et le bris des scellés en insistant sur le champ très limité de
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